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[jumu83500]

Bonjours , je me pose une question depuis pas mal de temps ... Si une personne trouve un bateau a l'abandon , ou echoué est il le nouveau propriétaire de celui-cI ? je vous demande sa car mon oncle a était dans la marine pendant 15ans et ma dit que quand on trouve une bateau echoué ou derivant sans propriétaire , celuis qui le trouve devient sont propriétaire . Es ce vrais ? Merci

[Bulldog11]

Surement que oui si personne ne le déclare volé.
Mais Il faut naviguer longtemps avant de voir un bateau dérivé seul je pense............
A++++++++

[NONOffpm11]

Salut,

Bonne question

A part que ce soit une épave à l'abandon et même encore, si cette embarquation dispose d'une immatriculation elle fait l'objet d'un propriétaire qui doit détenir un acte de Francisation autorisant la navigation, donccate de propriétée.

A moins qu'il y a encore un réglement qui remonte à l'époque de la marine à voiles voir antérieur

Si quelqun connait ce serai sympa d'avoir la réponse

Jean-Louis NONO

[philajaccio]

Salut,
A part que ce soit une épave à l'abandon et même encore, si cette embarquation dispose d'une immatriculation elle fait l'objet d'un propriétaire qui doit détenir un acte de Francisation autorisant la navigation, dont-acte de propriété.
Jean-Louis NONO

C'est clair vu qu'immatriculé , acté il appartient forcément à quelqu'un .
D'ailleurs un bateau échoué , le propriétaire a le devoir de sortir ou faire enlever son bateau par ses propres moyens ou à ses frais . Si c'est la commune qui s'occupe de l'enlèvement , elle peut envoyer une facture des frais engagés au propriétaire de l'embarcation . ( cas vécus à Ajaccio après la dernière tempête ).
Et puis ce serait trop facile ! Un bateau te plait , tu l'emmènes au large , tu le laisses dériver ou s'échouer , quelques jours après tu le renfloues et il est à toi ! Eh bé alors ce w-e je vais en larguer quelques uns !
Passez vos commandes lol
Ton oncle , il naviguait pas au large de Djibouti ? Là bas , même avec du monde à bord , il pique ton embarcation
Je plaisante bien sur Jumu .
amicalement Phil

[NONOffpm11]

Salut Phil,

Merci pour ces pressieux renseignements et témoignage........!!!



Jean-Louis NONO

[jumu83500]

merci pour vos reponse le bateau na pas d'immatriculation , il a était visité il est échoué sur un roché

[reinedemai]

passe d'abord aux AM et signales le j'en parle en connaissance de cause.

[alpha007]

Bonjours , je me pose une question depuis pas mal de temps ... Si une personne trouve un bateau a l'abandon , ou echoué est il le nouveau propriétaire de celui-cI ? je vous demande sa car mon oncle a était dans la marine pendant 15ans et ma dit que quand on trouve une bateau echoué ou derivant sans propriétaire , celuis qui le trouve devient sont propriétaire . Es ce vrais ? Merci

Bonjour ,

Un bateau échoué reste toujours à son propriétaire car ils sont tous immatriculé aux affaires maritimes .
Nous ne sommes pas outre Manche !
Un bateau à la dérive le reste également et doit être signalé : danger pour la navigation

Vous trouvez un bateau , vous le ramenez chez vous sans le déclarer en mairie ,sémaphore ou gendarmerie, la douane
peut vous créer de très graves ennuis ; échoué ce sera pur et simplement du vol ; à la dérive sans traces de rupture de mouillage homme à la mer ; il est préférable de prévenir les autorités , surtout qu'à l'heure actuelle les gens photographie leurs bateau et les récompenses sont toujours très correctes et plus intéressantes que des problèmes administratifs !!!!!!!!!!

Ex : le cas d'une voiture qui n'a pas été verrouillé par son propriétaire ne devient pas pour autant votre propriété !

[NONOffpm11]

Salut ALPHA007,

Merci pour ton expliquation fort explicite, mais nous avons par coutume avant de poster , de passer par la rubrique ¨NOUVEAU A L APERO¨ et de ce présenter afin que les forumeurs face connaisance avec toi et tes pratiques halieutiques.

Comme cela par la suite tous le monde te souhaitera la bienvenue................!!!!!!!!!!!

Alors en avant première, soit le bienvenu sur ce sympatique forum des passionnés de pêche en mer.............!!!

Jean-Louis NONO

[Cano Christian]

Merci beaucoup alpha007, pour ces informations précises !
@+, christian